Les Percuté·e·s

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

  1. Objet
    Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) définissent les règles d’accès et d’utilisation du site de l’association Les Percuté·e·s, incluant notamment le blog et le forum.

Les CGU s’appliquent à tous les utilisateurs, visiteurs comme membres.

  1. Présentation de l’association
    Le site est édité par l’association Les Percuté·e·s.

Responsable de la publication : Garrincha Maillard
Contact : info@lespercutes.ch
Hébergement : Infomaniak (Suisse)

  1. Accès au site
    Le site est accessible gratuitement.

Certaines parties sont :

  • accessibles à tous
  • réservées aux membres

L’association peut modifier ou restreindre l’accès sans préavis.

  1. Comptes utilisateurs

4.1 Inscription
Aucune inscription publique n’est possible.
Les comptes sont créés par l’administration après demande.

4.2 Statut
Les utilisateurs disposent du rôle de membre adhérent.

4.3 Responsabilité
Chaque membre est responsable de ses informations et de son compte.

  1. Blog et forum
    Seuls les membres peuvent publier.

Sont interdits :

  • propos haineux ou illégaux
  • contenus offensants
  • divulgation de données personnelles
  • tout contenu contraire au droit suisse
  1. Modération
    L’association peut supprimer du contenu ou un compte sans justification.
  2. Confidentialité
    Le site respecte les utilisateurs et protège leur vie privée.
  3. Propriété intellectuelle
    Tous les contenus sont protégés.
  4. Responsabilité
    L’association ne garantit pas l’exactitude des contenus.
  5. Modification
    Les CGU peuvent être modifiées à tout moment.
  6. Droit applicable
    Droit suisse.
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